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Plan du site
- Espace information
- Assiettes et taux de cotisation 2024
- Tarif des primes des A.T. et M.P.
- Régimes
- Réglementation en matière de cotisation/recouvrement
- Recouvrement par voie d'exécution
- Reports d'échéance de dettes
- Services de cotisation/recouvrement
- Contestations Administratives
- Bénéfices de la cotisation à la Sécurité sociale et autres particularités liées à la cotisation
- Action protectrice - allocations
- Assistance sanitaire
- Gestion de l'allocation d’Incapacité Temporaire
- Risque en cours de grossesse
- Risque durant l'allaitement naturel
- Naissance et soin aux mineurs
- Soins aux mineurs souffrant d'un cancer ou d'une autre maladie grave
- Responsabilité partagée des soins au nouveau-né
- Complément pour la réduction de l'écart entre les sexes
- Incapacité permanente
- Lésions permanentes non invalidantes
- Retraite
- Décès et survie
- Prestations pour actes terroristes
- Allocations familiales
- Revenu Minimum Vital
- Violence à l'égard des femmes
- Pensions de l'assurance obligatoire de vieillesse et d'invalidité (SOVI)
- Prestations de l'Assurance scolaire
- Services de prestations/pensions
- Syndrome toxique
- Formation
- Santé maritime
- Programmes sociaux
- Emploi et chômage
- Conventions de collaboration
- Données de gestion
- Protection pour cessation d'activité
- Loi 47/2015
- Informations sur le Brexit
- L’ISM dans votre poche
- Critères de la Direction Générale d’Ordonnancement de la Sécurité Sociale (DGOSS)
- Aides aux pêcheurs en cas d’arrêt temporaire des activités de pêche - FEMP/ FEMPA
- Trésorerie Générale de la Sécurité Sociale
- Cabinet du Secrétariat d'État à la Sécurité Sociale et aux Pensions
- Institut National de la Sécurité Sociale
- Service juridique de l'administration de la Sécurité Sociale
- Sous-direction Générale du Régime Juridique de la Sécurité Sociale
- Institut Social de la Marine (ISM)
- Intervention Générale de la Sécurité Sociale
- Ministère de l’Inclusion, de la Sécurité Sociale et des Migrations
- Direction Générale de Gestion Économique de la Sécurité Sociale
- Secrétaire d'État à la Sécurité Sociale et aux Pensions
- Département de gestion informatique de la Sécurité Sociale
- Obtention du numéro de Sécurité sociale / Affiliation
- Inscription, radiation 'et variation des données des travailleurs
- Conventions spéciales
- Reports de dettes
- Recouvrement par voie exécutoire
- Inscription de l'employeur
- Allocations d'incapacité temporaire
- Prestation pour Risque en cours de grossesse
- Allocation de risque en cours d'allaitement naturel
- Pension d'incapacité permanente
- Allocation pour cause de lésions permanentes non invalidantes
- Pension de retraite
- Prestations de décès et survie
- Allocations familiales
- Assurance scolaire
- Assurance obligatoire de vieillesse et d'invalidité
- Assistance sanitaire
- Demande d'emploi
- Prestation Chômage à Niveau Contributif
- Prestation Chômage à Niveau dAssistance (Allocation)
- Revenu Actif d'Insertion
- Descriptions détaillées
- Soins aux mineurs souffrant d'un cancer ou d'une autre maladie grave
- Protection pour Cessation d'Activité
- Programme d'Activation pour l'Emploi
- Allocation pour Naissance et Soins des mineurs
- Allocation de Responsabilité partagée des soins au nouveau-né
- Réglementations communautaires
- Conventions bilatérales
- Convention multilatérale ibéro-américaine sur la Sécurité sociale
- Autres réglementations internationales
- Bureaux de correspondance pour les travailleurs déplacés
- Formulaires pour les travailleurs déplacés
- Brexit. Les droits des citoyens. Numéros de téléphone utiles.
- Ordonnance ISM/835/2023, du 20 juillet. Situation assimilée à l'enregistrement des travailleurs détachés
- Informations sur les arrêts maladie à l’étranger
- Naissance et soins aux mineurs à l’étranger
- Assiettes de Cotisation et Cotisants
- Panel de données d’Entreprises-Travailleurs (PET)
- Observatoire des risques professionnels de la Sécurité Sociale
- Affiliation et inscription de Travailleurs
- Codes de Compte de Cotisation
- Pensions et bénéficiaires de pensions
- Autres Prestations de la Sécurité Sociale
- Autres informations sur la Protection Sociale
- Budget approuvé
- Affichage Continu Cotisations à la Sécurité Sociale
- Calendrier de publication de statistiques du Secrétariat d’État à la Sécurité Sociale