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Modèles de documents de cotisation

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Régime général Dénomination Formulaire
Régime général Reçu de liquidation de cotisation RLC *
Collectifs intégrés
Artistes et professionnels de la tauromachie (entreprises) Formulaire de cotisation au régime général TC-1/19
Liste nominale des travailleurs TC-2/19
Justificatifs de représentations TC-4/5
Artistes et professionnels de la tauromachie (professionnels) Formulaire de cotisation au régime général TC-1/11
Déclaration annuelle des activités TC-4/6
Représentants de commerce Formulaire de cotisation au régime général TC-1/3
Liste des entreprises TC-2/10
Systèmes spéciaux
Traitement et conditionnement des tomates fraîches Formulaire de cotisation TC-1/25
Assistance sanitaire concertée Formulaire de liquidation TC-3/4


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Dénomination Formulaire
Régime spécial de l'industrie des mines de charbon Formulaire de cotisation TC-1/4
Liste nominale des travailleurs TC-2/4
Reçu de liquidation de cotisation RLC **


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Dénomination Formulaire
Régime spécial des travailleurs indépendants Reçu de liquidation de cotisation RLC **


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Système spécial des travailleurs salariés agricoles Dénomination Formulaire

Entreprises

Formulaire de cotisation TC-1/8
Liste nominale des travailleurs TC-2/8
Reçu de liquidation de cotisation RLC *

Système spécial des travailleurs salariés agricoles - Périodes d'inactivité

Reçu de liquidation de cotisation RLC *

Système spécial des travailleurs indépendants agricoles

Reçu de liquidation de cotisation RLC **


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Régime spécial des travailleurs de la mer Dénomination Formulaire
Travailleurs indépendants Reçu de liquidation de cotisation RLC **
Entreprises Formulaire de cotisation TC-1/16
Liste nominale des travailleurs TC-2/5
Reçu de liquidation de cotisation RLC *


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Dénomination Formulaire
Assurance scolaire Formulaire de cotisation TC-3/2


DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Dénomination Formulaire
Convention spéciale Reçu de liquidation de cotisation RLC **

 

(*)(**) Par l'intermédiaire de la page électronique, délivré par les Directions provinciales de la trésorerie générale de la Sécurité sociale ou ses administrations.

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