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Reprise des processus d'incapacité temporaire

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Il sera considéré qu’il y a rechute au cours d’un même processus d’incapacité temporaire lorsqu’un nouvel arrêt maladie se produira pour la même pathologie ou une pathologie similaire dans les 180 jours calendaires à compter de la date de prise d’effet de l’exeat médical précédent.

Les périodes de rechute sont prises en compte pour calculer la durée maximale de la situation d’incapacité temporaire et de son éventuelle prolongation (Articles 169.2 du TRLGSS).


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