Sécurité Sociale

Un TC2 erroné est-il pris en compte?

Cela dépend du type d'erreur, mais à condition qu'il s'agisse d'un support valide et un format de données traitable et adéquat, les listes nominales des travailleurs sont acceptées pour présentation en conséquence de l'art. 26 du R.D.L 1/1994 du 20 juin.
 

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Que se passe t-il si les données erronées ne sont pas modifiées?

Les données peuvent être corrigées à l'origine étant donné que le logiciel de validation les détecte. Malgré cela, le TC2 peut être envoyé avec des erreurs si on le désire. Il faut savoir que l'ordinateur de la TGSS  réalisera pour le moins, les mêmes vérifications, et notifiera donc de l'existence d'erreurs similaires.

Si un document de cotisation est remis avec des erreurs, il sera consolidé le troisième jour ouvré après la fermeture de la période. Ce sera ce TC2 avec des erreurs que la TGSS prendra en compte pour le calcul du TC1 correspondant.

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Si l'on oublie un travailleur dans le TC2, comment corriger cette erreur?

Pendant le délai règlementaire de présentation de documents, cette situation sera résolue par le biais de la présentation d'un nouveau document TC2 qui remplace le document précédent présenté.
Après la fin de ce délai, si le versement des cotisations a été réalisé pour l'ensemble des travailleurs, cette situation sera réglée par le biais de la présentation d'un document de correction qui remplace le document déjà consolidé.

Si, au contraire, les cotisations correspondantes à ce travailleur n'ont pas été présentés, il faudra présenter une liquidation complémentaire, avec la majoration correspondante.

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