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> Cotisation / Recouvrement
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Cotisation / Recouvrement
TC.4005. Demande changement bases de cotisation. Travailleurs indépendants et conventions spéciales
TC - 1 Bulletin de cotisation au régime général de la Sécurité Sociale, avec inclusion du modèle TC2 abrégé
TC - 1-3 Bulletin de cotisation au régime général de la Sécurité Sociale. Collectif des représentants de commerce
TC - 1-4 Bulletin de cotisation au régime spécial des mines de charbon
TC - 1-8 Bulletin de cotisation au régime spécial agricole de la Sécurité Sociale. Liquidation de cotisation pour journées réelles
TC - 1-11 Bulletin de cotisation au régime général de la Sécurité Sociale. Collectif des artistes et professionnels taurins. Travailleurs
TC - 1-16 Bulletin de cotisation au régime spécial des travailleurs de la mer, avec inclusion du formulaire TC2-5 abrégé. Travailleurs salariés
TC - 1-19 Bulletin de cotisation au régime général. Collectif des artistes et professionnels taurins. Entreprises
TC - 1-25 Bulletin de cotisation au régime général. Système spécial pour les travaux de traitement et de conditionnement des tomates fraîches réalisés par des récoltants exportateurs, avec inclusion du formulaire TC2 abrégé
TC - 1-26 Bulletin de cotisation de l'entreprise complémentaire pour l'industrie textile. Régime général.
TC - 1-30 Bulletin de versement
TC - 2 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Liste nominale des travailleurs. Régime général
TC - 2-4 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Liste nominale des travailleurs. Régime spécial de l'industrie des mines de charbon
TC - 2-5 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Liste nominale des travailleurs. Régime spécial des travailleurs de la mer.
TC - 2-8 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Liste nominale des travailleurs. Régime spécial agricole. Journées de travail réelles
TC - 2-10 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Régime général. Collectif des représentants de commerce. Liste d'entreprises
TC - 2-19 Bulletin de cotisation à la Sécurité Sociale. Liste nominale des travailleurs. Régime général. Collectif des artistes et professionnels taurins
TC - 3-2 Bulletin de cotisation à l'assurance scolaire
TC - 3-4 Bulletin de liquidation de l'assurance santé concertée avec la Sécurité Sociale
TC - 3-20 Reçu de revenus divers
TC - 4-5 Justificatif de représentations. Régime général. Collectif des artistes et professionnels taurins.
TC - 4-6 Déclaration annuelle d'activités. Régime général. Collectif des artistes et professionnels taurins. Travailleurs
TC 1-50 Bulletin unique des régimes spéciaux
TC1/15-3 Demande de Domiciliation Bancaire, Régimes Spéciaux
TC 17/10. Formulaire de demande. Report d'échéance de dettes
TC 17/11. Reconnaissance de dette
Demande de moratoire / report
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