Seguridad Social: FAQ

Dois-je déclarer chaque année ma prévision de revenus nets et choisir une assiette de cotisation provisoire ?

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Non, vous devrez le faire uniquement lorsque vous devrez ajuster le montant de votre assiette de cotisation provisoire pour le ramener au niveau des montants fixés dans la tranche du Tableau de Revenus dans laquelle vous êtes inclus en fonction de vos prévisions.

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Tous les travailleurs indépendants doivent-ils choisir leur assiette de cotisation en fonction de leurs revenus escomptés ?

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Oui, à la seule exception des membres des instituts de vie consacrée à l’Église Catholique et des travailleurs indépendants inclus dans les deuxième et troisième groupes de cotisation du Régime Spécial de Sécurité Sociale des Travailleurs de la Mer, qui ne cotiseront pas suivant leurs revenus.

Toutefois, les membres de la famille et les associés des sociétés commerciales de capitaux ou des sociétés professionnelles ont une assiette de cotisation minimale spécifique, même si leurs revenus nets déterminent une assiette inférieure selon les tableaux généraux ou réduits d’assiettes, et à condition qu’ils ne déterminent pas leur inclusion dans une tranche du tableau avec une assiette minimale de cotisation supérieure.

En 2023, cette assiette de cotisation sera de 1 000 euros/mois.

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L’assiette minimale de cotisation fixée dans la Loi Générale du Budget pour 2022 continuera-t-elle à s’appliquer aux travailleurs indépendants qui ont dix salariés ou plus à leur service ?

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Non. Comme pour les travailleurs indépendants qui n’ont pas embauché de salariés, leur assiette de cotisation sera basée sur les revenus obtenus.

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Quelle est l’assiette de cotisation pour les travailleurs indépendants en situation de pluriactivité au moment de leur inscription ou qui commencent une situation de pluriactivité à tout moment par la suite ?

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Pour les inscriptions à partir du 1^er janvier 2023, l’assiette de cotisation sera généralement l’assiette fixée en fonction des revenus annuels obtenus dans l’exercice des activités économiques, commerciales ou professionnelles.

Toutefois, indépendamment de ce qui précède, les travailleurs en situation de pluriactivité pourront demander comme assiette de cotisation celle qui, en fonction de leurs revenus annuels nets escomptés et des assiettes de cotisation qu’ils prévoient leur être applicables en tant que travailleurs salariés, leur permet d’adapter leur cotisation au Régime Spécial des Travailleurs Indépendants en fonction du résultat de la procédure de remboursement des cotisations établie pour les travailleurs indépendants dans cette situation.

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Si un travailleur indépendant inscrit au 31/12/2022 prévoit que la moyenne mensuelle de ses revenus annuels pendant l’année 2023 sera comprise dans le tableau réduit, doit-il cotiser pour l’assiette minimale...

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Si un travailleur indépendant inscrit au 31/12/2022 prévoit que la moyenne mensuelle de ses revenus annuels pendant l’année 2023 sera comprise dans le tableau réduit, doit-il cotiser pour l’assiette minimale de 960 euros correspondant à décembre 2022 ?

Non. À partir de janvier 2023, il devra demander le changement d’assiette de cotisation, qui prendra effet le 1^er mars, entre le minimum et le maximum fixés pour la tranche de revenus qu’il pense obtenir, même si celle-ci est inférieure à l’assiette de 960 euros.

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Faut-il modifier l’assiette de cotisation initialement choisie et quels seront les effets de ces modifications ?

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Si l’on s’attend à ce que la moyenne mensuelle des revenus nets annuels soit différente de ce qui était initialement prévu, il faudra demander la modification de l’assiette de cotisation.

Le changement d’assiette provisoire pourra être demandé jusqu’à six fois par an, avec les délais et effets suivants :

1^er mars, si la demande est faite entre le 1^er janvier et le dernier jour civil de février.
1^er mai, si la demande est faite entre le 1^er mars et le 30 avril.
1^er juillet, si la demande est faite entre le 1^er mai et le 30 juin.
1^er septembre, si la demande est faite entre le 1^er juillet et le 31 août.
1^er novembre, si la demande est faite entre le 1^er septembre et le 31 octobre.
1^er janvier, si la demande est faite entre le 1^er novembre et le 31 décembre.

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Existe-t-il une limite de cotisation spéciale pour les travailleurs de plus de 47 ans ou en fonction de l’âge ?

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Dans le nouveau modèle, il n’y a pas de limite au choix des assiettes de cotisation provisoires ou à la détermination des assiettes de cotisation définitives, en fonction de l’âge du travailleur indépendant.

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Les assiettes de cotisation choisies sont-elles définitives ?

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Non, elles seront provisoires jusqu’à ce que, à partir de l’année suivante, l’Administration Fiscale ou les Conseils Provinciaux de Navarre, Guipuscoa, Biscaye et Álava, notifient par voie télématique les revenus annuels nets réels à la Trésorerie Générale de la Sécurité Sociale, qui se chargera de régulariser les cotisations.

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Quand les informations sur les revenus économiques nets attendus doivent-elles être présentées ?

Catégorie : > Sujet :

À partir du 1^er janvier 2023, les travailleurs indépendants seront tenus de déclarer leurs revenus lorsqu’ils estimeront que la moyenne des assiettes de cotisation pour lesquelles ils ont cotisé depuis janvier 2023 ne se situe pas entre le minimum et le maximum attribués à la tranche de revenus qu’ils prévoient obtenir cette année-là. Cette notification pourra être faite auprès du service de changement d’assiette lors de la demande de changement d’assiette.

Les travailleurs indépendants qui s’inscriront après cette date devront fournir ces informations lors du processus d’inscription.

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Quelle assiette de cotisation est applicable pour les travailleurs indépendants inscrits au 31-12-2022 qui ne choisissent pas une assiette de cotisation provisoire en 2023 ?

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Tant que le travailleur indépendant ne choisit pas une assiette de cotisation provisoire, il cotisera en 2023 suivant l’assiette qui lui correspondrait en janvier de cette année selon l’assiette de cotisation de décembre 2022 ou, le cas échéant, l’assiette de cotisation résultant de l’application à cette assiette des modifications demandées avant le 31 décembre 2022.

Cette assiette de cotisation est considérée comme une assiette de cotisation provisoire aux fins de la procédure de régularisation des cotisations.

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Quelle assiette de cotisation un travailleur indépendant peut-il choisir s’il prévoit que ses revenus seront inférieurs à ceux de l’assiette minimale de la tranche 1 du tableau général ?

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Il pourra choisir une assiette de cotisation inférieure à l’assiette minimale de la tranche 1 du tableau général dans le tableau réduit des assiettes qui sera déterminé à cet effet chaque année dans la Loi Générale du Budget de l’État.

Ces assiettes seront provisoires tant que la régularisation n’aura pas été effectuée suivant la moyenne mensuelle des revenus nets réels obtenus, quand ceux-ci auront été notifiés par l’Administration Fiscale au cours de l’exercice suivant.

En règle générale, pour les membres de la famille collaborateurs et les associés de sociétés commerciales de capitaux et sociétés professionnelles, conformément aux critères établis à l’article 305 de la Loi Générale de la Sécurité Sociale, l’assiette de cotisation provisoire ou définitive ne pourra pas être inférieure à l’assiette minimale du groupe 7 du Régime Général, à condition d'avoir été inscrits, dans n’importe laquelle de ces conditions, pendant plus de 90 jours au cours de chaque année et que leurs revenus nets n’impliquent pas qu’ils entrent dans une tranche du tableau qui détermine une assiette de cotisation minimale plus élevée.

Toutefois, la loi prévoit une période transitoire pendant laquelle les collectifs susmentionnés ne pourront pas choisir, en 2023, une assiette de cotisation inférieure à 1 000 euros.

Pour 2024 et 2025, la loi prévoit également l’application d’assiettes de cotisation minimales inférieures à celle du groupe 7 susmentionné.

Dans la procédure de régularisation des cotisations, ces travailleurs ne pourront pas avoir pour assiette de cotisation définitive une assiette inférieure à celles indiquées ci-dessus, même si la moyenne mensuelle des revenus nets obtenus détermine une assiette de cotisation minimale inférieure.

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Quelles assiettes de cotisation s’appliquent aux inscriptions d’office ?

Catégorie : > Sujet :

En cas d’inscriptions d’office à la demande de l’Inspection du Travail et de la Sécurité Sociale (ITSS) ou de la Trésorerie Générale de la Sécurité Sociale, pendant la période comprise entre la date d’inscription et le dernier jour du mois civil précédant immédiatement la date d’effet de l’inscription, l’assiette sera l’assiette minimale de la tranche 1 du tableau général, sauf si l’ITSS a expressément fixé une assiette de cotisation supérieure.

Le travailleur ne pourra pas choisir pendant cette période une assiette de cotisation provisoire et l’assiette de cotisation définitive calculée sur la base des revenus nets obtenus ne lui sera pas applicable.

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Quelles assiettes de cotisation sont applicables aux inscriptions hors délais ?

Catégorie : > Sujet :

Pendant la période comprise entre le début de l’activité indépendante et le mois au cours duquel la demande d’inscription est introduite, si cette demande est introduite à partir du mois suivant celui du début de l’activité, l’assiette de cotisation mensuelle applicable sera l’assiette minimale de la Tranche 1 du Tableau général.

Pour ces périodes, le travailleur ne pourra pas choisir une assiette de cotisation provisoire et l’assiette de cotisation définitive calculée sur la base des revenus nets obtenus ne sera pas applicable.

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Quand les assiettes provisoires doivent-elles être déclarées dans le cas d’une nouvelle inscription ?

Catégorie : > Sujet :

Dans le cas d’une nouvelle inscription, le travailleur indépendant devra choisir une assiette de cotisation provisoire en fonction de la moyenne mensuelle de ses revenus annuels nets escomptés.

Après avoir demandé l’inscription, les travailleurs indépendants devront demander le changement de leur assiette de cotisation afin d’adapter la cotisation totale pour l’année civile en question aux prévisions de la moyenne mensuelle de leurs revenus annuels nets.

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Comment l’assiette de cotisation est-elle déterminée ?

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Seront pris en compte les revenus nets obtenus au cours de chaque année civile pour toutes les activités professionnelles ou économiques exercées, qu’elles le soient à titre individuel ou en tant qu’associés ou membres de tout type d’organisme, que celui-ci ait ou non une personnalité juridique.

Les organismes dont une personne est associée ou membre pourront avoir une personnalité juridique, par exemple une société limitée, ou ne pas en avoir, par exemple une communauté de biens.

Sont exclus les revenus nets tirés d’activités pour lesquelles la personne doit être inscrite à la Sécurité Sociale en tant que travailleur salarié ou assimilé.

En cas d’exercice simultané d’autres activités économiques ou professionnelles, pour lesquelles l’inscription au RETA ou en tant que travailleur salarié ou assimilé n’est pas nécessaire, les revenus nets obtenus sont pris en compte pour le calcul de l’assiette de cotisation.

Les revenus nets pris en compte pour chacune des activités exercées seront calculés conformément aux dispositions du règlement de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF) et avec quelques particularités en fonction du collectif d’appartenance.

Une fois ces revenus fixés, il faudra se référer aux tableaux établis chaque année suivant la loi (tableau général et réduit) et choisir entre l’assiette minimale et maximale, selon la tranche de revenus correspondante, en tenant compte de la moyenne mensuelle des revenus nets annuels.

Pour les années 2023, 2024 et 2025, il y a 15 tranches de revenus avec les assiettes de cotisation minimales et maximales correspondantes.

À partir de 2026, les tranches de revenus minimum et maximum et les assiettes de cotisation minimales et maximales applicables à ces tranches seront fixées par la loi.

Toutefois, à moins que les revenus nets déterminent une assiette de cotisation minimale plus élevée, des assiettes minimales de cotisation spécifiques sont fixées pour les collectifs suivants, à condition d’avoir été inscrit pendant au moins 90 jours au cours de l’année : les membres de la famille et les associés des sociétés commerciales de capitaux et des sociétés professionnelles.

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Quelle assiette de cotisation pourront choisir les travailleurs indépendants membres de la famille collaborateurs ou travailleurs indépendants sociétaires ?

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Les membres de la famille collaborateurs et les travailleurs indépendants sociétaires ne pourront pas choisir une assiette inférieure à l’assiette minimale du groupe 7 de cotisation (SMI majoré de 1/6). De manière transitoire et pour l’exercice 2023, il ne sera pas possible de choisir une assiette inférieure à 1 000 €. À cette fin, l’assiette de cotisation définitive ne pourra pas être inférieure à cette assiette minimale, en tout cas, si la personne reste inscrite pendant au moins 90 jours pendant l’année naturelle faisant l’objet de régularisation.

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Un travailleur indépendant dont les revenus annuels minimum sont inférieurs au montant du Salaire Minimum Interprofessionnel doit-il s’inscrire au RETA ?

Catégorie : > Sujet :

Le nouveau système de cotisation RETA ne modifie pas les conditions d’inscription. Si l’activité économique ou professionnelle est exercée par le travailleur dans un but lucratif, de manière régulière, personnelle et directe, en dehors de la gestion et de l’organisation d’une autre personne, le travailleur doit s’inscrire au RETA, qu’il emploie ou non des salariés.

Dans ce sens, le tableau réduit des assiettes de cotisation fixées pour 2023, 2024 et 2025 détermine des assiettes de cotisation minimales et maximales pour les revenus inférieurs, ramenées au mois, correspondant à la limite inférieure de la tranche 1 des revenus du tableau général des assiettes.

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Quelle est l’assiette de cotisation pour laquelle je dois payer des cotisations ?

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Il faudra faire une prévision de la moyenne mensuelle des revenus nets annuels et, en fonction de cette prévision, choisir une assiette comprise entre l’assiette minimale et l’assiette maximale de la tranche correspondant à cette prévision.

Si cette prévision est inférieure à la tranche 1 du tableau général, il faudra choisir l’assiette de cotisation en fonction des tranches fixées pour le tableau réduit.

Il faut cotiser pour une assiette choisie entre l’assiette minimale et l’assiette maximale de la tranche correspondant aux revenus mensuels escomptés. Cette assiette, dans la mesure où elle est fondée sur des prévisions de revenus, sera considérée comme provisoire et sera régularisée en fonction des revenus réels, pour déterminer l’assiette définitive aux fins des prestations.

En vue de cette régularisation, en fonction des prévisions de revenus, les assiettes de cotisation peuvent être modifiées jusqu’à six fois par an en choisissant une tranche supérieure ou inférieure à celle initialement indiquée et il est possible d’opter pour n’importe quelle assiette de cotisation parmi celles fixées dans les tableaux.

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Quelle assiette de cotisation minimale sera appliquée dans le cas d’un travailleur indépendant qui, au cours d’une année civile, est inscrit pendant 45 jours en tant que collaborateur familial et 45 jours en tant que...

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Quelle assiette de cotisation minimale sera appliquée dans le cas d’un travailleur indépendant qui, au cours d’une année civile, est inscrit pendant 45 jours en tant que collaborateur familial et 45 jours en tant qu’associé d’une société de capitaux ou d’une société professionnelle ?

Dans ces cas-là, la somme des jours d’inscription étant de 90 jours, l’assiette de cotisation du groupe 7 du régime général est appliquée (temporairement, en 2023, 1 000 €), sauf si une assiette de cotisation minimale plus élevée est applicable à vos revenus définitifs.

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Assiette de cotisation provisoire

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Assiette de cotisation provisoire