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Modèles de documents de cotisation

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Régime général	Dénomination	Formulaire
Régime général	Reçu de liquidation de cotisation	RLC *
Collectifs intégrés
Artistes et professionnels de la tauromachie (entreprises)	Formulaire de cotisation au régime général	TC-1/19
	Liste nominale des travailleurs	TC-2/19
	Justificatifs de représentations	TC-4/5
Artistes et professionnels de la tauromachie (professionnels)	Formulaire de cotisation au régime général	TC-1/11
	Déclaration annuelle des activités	TC-4/6
Représentants de commerce	Formulaire de cotisation au régime général	TC-1/3
Représentants de commerce	Liste des entreprises	TC-2/10
Systèmes spéciaux
Traitement et conditionnement des tomates fraîches	Formulaire de cotisation	TC-1/25
Traitement et conditionnement des tomates fraîches
Assistance sanitaire concertée	Formulaire de liquidation	TC-3/4

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
	Dénomination	Formulaire
Régime spécial de l'industrie des mines de charbon	Formulaire de cotisation	TC-1/4
	Liste nominale des travailleurs	TC-2/4
	Reçu de liquidation de cotisation	RLC **

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
	Dénomination	Formulaire
Régime spécial des travailleurs indépendants	Reçu de liquidation de cotisation	RLC **

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Système spécial des travailleurs salariés agricoles	Dénomination	Formulaire
Entreprises	Formulaire de cotisation	TC-1/8
	Liste nominale des travailleurs	TC-2/8
	Reçu de liquidation de cotisation	RLC *
Système spécial des travailleurs salariés agricoles - Périodes d'inactivité	Reçu de liquidation de cotisation	RLC *
Système spécial des travailleurs indépendants agricoles	Reçu de liquidation de cotisation	RLC **

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Régime spécial des travailleurs de la mer	Dénomination	Formulaire
Travailleurs indépendants	Reçu de liquidation de cotisation	RLC **
Entreprises	Formulaire de cotisation	TC-1/16
	Liste nominale des travailleurs	TC-2/5
	Reçu de liquidation de cotisation	RLC *

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
	Dénomination	Formulaire
Assurance scolaire	Formulaire de cotisation	TC-3/2

DOCUMENTS DE COTISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
	Dénomination	Formulaire
Convention spéciale	Reçu de liquidation de cotisation	RLC **

(*)(**) Par l'intermédiaire de la page électronique, délivré par les Directions provinciales de la trésorerie générale de la Sécurité sociale ou ses administrations.

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