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T26 - T50


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T26 - Clé de Compensations et Déductions Descargar documento T26 - Clé de Compensations et Déductions. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T26 - Clé de Compensations et Déductions. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,146 KB) 23/08/2016
T27 - Date administrative. Type de résolution Descargar documento T27 - Date administrative. Type de résolution. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T27 - Date administrative. Type de résolution. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,53 KB) 23/08/2016
T28 - Mode de paiement Descargar documento T28 - Mode de paiement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T28 - Mode de paiement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,31 KB) 03/08/2016
T29 - Type de dossier Descargar documento T29 - Type de dossier. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T29 - Type de dossier. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,31 KB) 03/08/2016
T30 - Type d'élément de données (EDT) Descargar documento T30 - Type d'élément de données (EDT). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T30 - Type d'élément de données (EDT). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,40 KB) 08/07/2016
T31 - Clé (suivant type) Assiettes BA Descargar documento T31 - Clé (suivant type) Assiettes BA. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T31 - Clé (suivant type) Assiettes BA. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,127 KB) 23/08/2016
T32 - Clé (suivant type) Compensations et Déductions (CD) de TC2 Descargar documento T32 - Clé (suivant type) Compensations et Déductions (CD) de TC2. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T32 - Clé (suivant type) Compensations et Déductions (CD) de TC2. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,253 KB) 23/08/2016
T33 - Qualificateur de clé (pour type CA et Clé 11) Descargar documento T33 - Qualificateur de clé (pour type CA et Clé 11). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T33 - Qualificateur de clé (pour type CA et Clé 11). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,247 KB) 04/01/2023
T34 - Action (INSS) Descargar documento T34 - Action (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T34 - Action (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,86 KB) 08/07/2019
T35 - Contingence (INSS) Descargar documento T35 - Contingence (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T35 - Contingence (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,50 KB) 23/08/2016
T36 - Cause de l'inscription (INSS) Descargar documento T36 - Cause de l'inscription (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T36 - Cause de l'inscription (INSS). Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,75 KB) 25/08/2016
T37 - Condition de chômage Descargar documento T37 - Condition de chômage. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T37 - Condition de chômage. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,268 KB) 08/07/2019
T38 - Relation Professionnelle à Caractère Spécial Descargar documento T38 - Relation Professionnelle à Caractère Spécial. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T38 - Relation Professionnelle à Caractère Spécial. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,172 KB) 25/08/2016
T39 - Cause de remplacement Descargar documento T39 - Cause de remplacement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T39 - Cause de remplacement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,57 KB) 25/08/2016
T41 - Types d'inactivité Descargar documento T41 - Types d'inactivité. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T41 - Types d'inactivité. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,74 KB) 23/08/2016
T42 - Permis de travail Descargar documento T42 - Permis de travail. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T42 - Permis de travail. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,32 KB) 25/08/2016
T43 - Numéro d'inscrit à l'Ordre Conventionnel Descargar documento T43 - Numéro d'inscrit à l'Ordre Conventionnel. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T43 - Numéro d'inscrit à l'Ordre Conventionnel. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,166 KB) 25/08/2016
T44 - Demande Mode de Paiement Descargar documento T44 - Demande Mode de Paiement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T44 - Demande Mode de Paiement. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,46 KB) 23/08/2016
T45 - Exclusion Recensement Agricole Descargar documento T45 - Exclusion Recensement Agricole. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T45 - Exclusion Recensement Agricole. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,30 KB) 19/08/2016
T46 - Type de situation additionnelle Descargar documento T46 - Type de situation additionnelle. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T46 - Type de situation additionnelle. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,134 KB) 23/08/2016
T47- Type de sous-traitance ou cession Descargar documento T47- Type de sous-traitance ou cession. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T47- Type de sous-traitance ou cession. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,140 KB) 23/08/2016
T49 - Type de particularité de cotisation Descargar documento T49 - Type de particularité de cotisation. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T49 - Type de particularité de cotisation. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,284 KB) 08/07/2019
T50 - Fraction-Quota Descargar documento T50 - Fraction-Quota. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Descargar documento T50 - Fraction-Quota. Le document s`ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (PDF,290 KB) 08/07/2019
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