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Sécurité Sociale
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FAQ
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Maternité
Bénéficiaires / Conditions
- Qui peut être bénéficiaire de l'allocation de maternité?
- Maternité biologique. Quelles sont les conditions à remplir pour que le père ait droit à une partie du congé suite à l'accouchement?
- Maternité biologique. Si la mère ne travaille pas, est-ce que le père a droit à l'allocation?
- Maternité biologique. Dans les cas où la mère n'a pas droit à l'allocation car elle ne remplit pas la condition de période minimale de cotisation, est-ce que le père peut la percevoir?
- Maternité biologique. Si la mère décède pendant l'accouchement, quels sont les droits du père?
- Adoption ou accueil. Si la mère ne travaille pas, est-ce que le père peut bénéficier du permis?
- Adoption ou accueil. Quel âge doit avoir l'enfant adopté pour avoir droit à l'allocation de maternité?
- Maternité à temps partiel. Qui sont les bénéficiaires?
Naissance du droit / Durée du congé
- Maternité biologique. Quand commence le droit à l'allocation de maternité?
- Adoption ou accueil. Quand commence l'allocation de maternité?
- Maternité biologique. Combien de temps dure le congé?
- Adoption ou accueil. Combien de temps dure le congé?
- Que se passe t'il si l'enfant est mort-né ou meurt pendant le congé maternité?
Suspension et Extinction
- L'allocation de maternité peut-elle être interrompue / suspendue?
- Quelles sont les conséquences de la réincorporation volontaire au travail pour un bénéficiaire de l'allocation de maternité?
- Est-ce que la mère peut récupérer le droit, qu'elle a cédé au père, à percevoir l'allocation de maternité?
Prestation financière / Montant
- Comment est calculée l'allocation de maternité?
- En cas d'accouchement, adoption ou accueil multiple, comment est versée l'allocation et quel est son montant?
- Que se passe t'il quand se termine le contrat d'un travailleur en situation de maternité?
- Que se passe t'il quand un travailleur percevant l'allocation de chômage se retrouve en situation de maternité?
- Que se passe t'il si un travailleur commence la période de congé maternité tout en étant à l'arrêt pour incapacité temporaire?
Gestion
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