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14/07/2017 Nouvelle version du « Simulateur de retraite » tenant compte du plafond de pension

La nouvelle version du « Simulateur de retraite » tiendra compte du plafond pour le montant de la pension, quelle que soit la modalité de retraite, à condition que la date prévue de retraite soit fixée pendant l’année en cours. Par ailleurs, le rapport créé après la simulation a été revu, pour améliorer et simplifier les informations concernant le calcul effectué.

17/11/2014 Nouvel accès Cl@ve - nom d'utilisateur/mot de passe sur le Siège Électronique

Le Siège Électronique propose une nouvelle forme d'accès aux services en ligne par le biais du système Cl@ve Permanente, qui repose sur la validation de l'accès au moyen d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe. Pour créer ce mot de passe, il faut disposer d'un Code d'Activation, que l'on obtient après inscription dans le système, sur Internet à condition de disposer d'un certificat électronique ou en se présentant dans n'importe quelle agence d'inscription de Cl@ve. Si vous disposez déjà d'un nom d'utilisateur/mot de passe actif, vous pouvez également accéder à ces services.


14/07/2017 Renouvellement du Label AEVAL octroyé à la Direction Provinciale de l'INSS des Asturies

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale des Asturies a obtenu le renouvellement du label AEVAL (400-499 points), après avoir attesté la consolidation du niveau d'excellence conformément au modèle EFQM.

12/07/2017 Nouveau service du Siège Électronique : Modification de l’Activité Économique des Travailleurs Indépendants

Ce service permet d’effectuer la modification de l’Activité Économique du travailleur indépendant, à condition d’en faire la demande dans le délai réglementaire, la modification prenant effet dès le premier jour du mois de réalisation de la démarche.

12/07/2017 Nouveau service du Siège Électronique : Demande de Modification des Données de Couverture de Travailleurs Indépendants pour l’année suivante

Ce service permettra de demander pour l’année suivante, la modification des données de couverture de l’Incapacité Temporaire, Accident du Travail / Maladie Professionnelle et Cessation d’Activité, ainsi que la modification de la Mutuelle, le cas échéant.

10/07/2017 Renouvellement du Label AEVAL octroyé à la Direction Provinciale de l'INSS de La Corogne

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale de La Corogne a obtenu le renouvellement du label AEVAL (300-399 points), après avoir attesté la consolidation du niveau d'excellence conformément au modèle EFQM

12/06/2017 Journées d'information sur la Sécurité Sociale à Valence

Les 12 et 13 juin auront lieu à Valence les Journées d'information hispano-allemandes de la Sécurité Sociale, pendant lesquelles des experts des organismes informeront sur des sujets susceptibles d'intéresser les personnes ayant travaillé en Espagne ou en Allemagne.

12/06/2017 Renouvellement du Label AEVAL octroyé à la Direction Provinciale de l'INSS d’Alicante

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale d’Alicante a obtenu le renouvellement du label AEVAL (300-399 points), après avoir attesté la consolidation du niveau d'excellence conformément au modèle EFQM.

08/06/2017 Historique des notifications : nouvelle fonction du service « Consultation et signature de notifications télématiques »

L’« Historique des notifications » permet de consulter les notifications une fois passé le délai de dix jours civils à compter de leur mise à disposition sur le Siège Électronique de la Sécurité Sociale (SEDESS).

07/06/2017 Renouvellement du Label AEVAL octroyé à la Direction Provinciale de l'INSS de Teruel

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale de Teruel a obtenu le renouvellement du label AEVAL (200-299 points), après avoir attesté de la consolidation du niveau d'excellence conformément au modèle EFQM.

07/06/2017 Journées d'information sur la Sécurité Sociale à Palma

Les 15 et 16 juin auront lieu à Palma les Journées d'information hispano-allemandes de la Sécurité Sociale, pendant lesquelles des experts des organismes informeront sur des sujets susceptibles d'intéresser les personnes ayant travaillé en Espagne ou en Allemagne.

02/06/2017 Nos services pour l'émission du reçu de liquidation des cotisations de l'Assurance Scolaire et la Présentation dématérialisée du Nombre d'Élèves

Les personnes agréées par le Système RED auxquelles des CCC d'Assurance Scolaire ont été attribués pourront, au travers du Système RED, obtenir un reçu de liquidation pour le versement des cotisations de l'Assurance Scolaire par paiement électronique, ainsi que présenter de manière dématérialisée le nombre d'élèves inscrits au sein de l'Établissement Scolaire.

01/06/2017 Nouveau service dans le Siège Électronique : Présentation d’autres écrits, demandes et communications

Ce service permet de présenter par voie électronique, en son nom ou pour le compte d’un tiers, des écrits, demandes ou communications adressés à l’Institut National de la Sécurité Sociale, dont la présentation ne fait pas partie d’un service spécifique du Siège Électronique de la Sécurité Sociale.

30/05/2017 Obtenir certificat des retenues et versements au titre de l’IRPF

Le certificat de revenus 2016, avec les montants des prestations versées et des retenues pratiquées au titre de l’IRPF, est disponible et peut être téléchargé.

26/05/2017 Nouveau service dans le Siège Électronique : Communication du décès du bénéficiaire d’une prestation

Ce service permet de communiquer le décès du bénéficiaire d’une prestation de la Sécurité Sociale.

26/05/2017 Nouveau service dans le Siège Électronique : Demande du Certificat Provisoire de Remplacement (CPS) (en tant que représentant)

Ce service permet de demander, pour le compte d’un tiers et par voie électronique, l’émission du Certificat Provisoire de Remplacement (CPS) de la Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM), pour le titulaire du droit à l’assistance sanitaire et pour ses ayants droit.

24/05/2017 Nouveau service dans Siège Électronique et Système RED : Variation de données dans le Système Spécial pour les Employés de Maison

Ce service permet de communiquer des variations de données survenues concernant le type de contrat, la rétribution, etc. De plus, le service permet de corriger certaines données communiquées de façon erronée et de fournir des informations correctes.

04/05/2017 Nouvelle fonction dans TUSS : annexe de documents à des dossiers maternité et paternité déjà ouverts

Par le biais du service « Vos Démarches » du portail personnel « Votre Sécurité Sociale », le particulier, en plus de trouver la liste des demandes effectuées, pourra voir les documents manquants dans les démarches de maternité et paternité et les joindre directement sur le portail.

04/05/2017 Nouveaux accès aux services de prestations pour mandataires sur le Siège Électronique

Les personnes qui agissent en tant que mandataires pourront demander, dans les rubriques Particuliers ou Entreprises, la prestation « Assistance sanitaire. Demande de reconnaissance du droit » et accéder au service « Où en est ma prestation ? ».

03/05/2017 Renouvellement du Label AEVAL octroyé à la Direction Provinciale de l'INSS de Pontevedra

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale de Pontevedra a obtenu le renouvellement du label AEVAL (300-399 points), après avoir attesté la consolidation du niveau d'excellence conformément au modèle EFQM.

25/04/2017 Label AEVAL obtenu par la Direction Provinciale de l'INSS d’Ávila

La Direction Provinciale de l'Institut National de la Sécurité Sociale d’Ávila a obtenu le certificat du niveau d'excellence et le label AEVAL, suite à l'autoévaluation réalisée conformément au modèle EFQM d'Excellence, avec une note comprise dans le niveau 300-399 points.

18/04/2017 Mise à jour Chartes des Services de l'Institut Social de la Marine

Les Chartes des Services de l'Institut Social de la Marine ont été mises à jour

07/04/2017 Rapport Annuel Fonds de Réserve de la Sécurité Sociale 2016

Le rapport annuel sur l’évolution, la composition et la situation du Fonds de Réserve, ainsi que le Résumé de ce rapport et les Critères d’Investissement 2016 sont disponibles dans la rubrique « Fonds de Réserve ».

05/04/2017 Nouvelle publication concernant des services pour la gestion par voie électronique du Système Spécial des Employés de Maison

La brochure d’informations concernant la gestion par voie électronique du Système Spécial des Employés de Maison est disponible.

04/04/2017 Projet de Budgets de la Sécurité Sociale 2017

Les informations relatives au Projet de Budgets de la Sécurité Sociale 2017 sont disponibles sur le site web.

29/03/2017 Renouvellement du Label AEVAL à la Direction Provinciale de l'ISM de Guipuscoa

La Direction Provinciale de l'ISM de Guipuscoa a de nouveau atteint le niveau d'excellence du label AEVAL, conformément au Modèle EVAM (niveau 200 - 299), le 21 mars 2017.

14/03/2017 Nouveau service : Consultation de dettes et obtention de document de paiement, sur le Siège Électronique

Ce service permet d'afficher et de consulter toutes les dettes ou liquidations dues à la sécurité sociale et d'obtenir un document de paiement avec le numéro de compte de l’organisme financier où devra être effectué le versement.

01/03/2017 Nouveaux accès au service d’Assistance sanitaire : Consultation relative au droit et délivrance du document attestant du droit

À partir du 01-03-2017, les particuliers peuvent accéder au service « Assistance sanitaire : Consultation relative au droit et délivrance du document attestant le droit » avec un identifiant (certificat électronique ou utilisateur+mot de passe). Ils seront alors dirigés vers le portail « Votre Sécurité Sociale » à des fins d'authentification.

01/03/2017 Nouveaux accès au service Carte Européenne d’Assurance Maladie

À partir du 01-03-2017, le particulier peut accéder au service Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) avec un identifiant (certificat électronique ou utilisateur+mot de passe). Il sera alors dirigé vers le portail « Votre Sécurité Sociale » à des fins d’authentification, où il pourra demander ou renouveler la CEAM pour le titulaire du droit à l’assistance sanitaire et pour ses ayants droit.

27/02/2017 Mise à jour du service : Informations sur les retenues et versements au titre de l'impôt sur le revenu (IRPF)

Est disponible, le « Certificat de revenus – 2016 », avec le montant total des prestations de la Sécurité Sociale versées et les retenues pratiquées au titre de l’IRPF.

13/02/2017 Orden ESS/106/2017, de 9 de febrero, por la que se desarrollan las normas legales de cotización a la Seguridad Social para el año 2017

Se ha publicado en el Boletín Oficial del Estado de 11 de febrero de 2017, la Orden ESS/106/2017, de 9 de febrero, por la que se desarrollan las normas legales de cotización a la Seguridad Social, desempleo, protección por cese de actividad, Fondo de Garantía Salarial y formación profesional para el ejercicio 2017. Dicha Orden entrará en vigor el día siguiente a su publicación en el Boletín Oficial del Estado, con efectos desde el día 1 de enero de 2017. Próximamente se actualizarán en la página web los contenidos a los que afecte dicha norma.

08/02/2017 Nouveaux services pour la gestion par voie électronique, Siège Électronique et Système RED, du Système Spécial pour les Employés de Maison du Régime Général

La Trésorerie Générale de la Sécurité Sociale (TGSS) conçoit de nouveaux services électroniques qui permettent d'effectuer par voie télématique les démarches liées aux demandes d’inscription, radiation et suppression de mouvements préalables des travailleurs du Système Spécial pour les Employés de Maison du Régime Général.

19/01/2017 Mise à jour du certificat de revalorisation de votre pension pour 2017

Le certificat de revalorisation de pension pour 2017 est mis à disposition des bénéficiaires d’une pension en vigueur en janvier 2017. Vous pouvez le télécharger par le biais du lien « Certificat de revalorisation », dans « Votre Sécurité Sociale ». Il faut prendre en compte le fait que les informations disponibles n’ont aucune valeur juridique, mais simplement informative.

04/01/2017 Nouveau : Services de cession de données aux Administrations Publiques En Ligne (R002), au Siège Électronique

Ce service permet la cession de la part de la TGSS à d’autres Administrations et Organismes Publics en réalisant la demande à travers un formulaire à remplir en ligne, dont on obtient une réponse à travers un document dans un fichier type « pdf ». Disponible dans ce format le service R002 - Rapport d’Obligations à Jour envers la Sécurité Sociale.

02/01/2017 Extension du congé de paternité depuis le 01-01-2017

À partir du 1er janvier 2017, le congé de paternité sera de quatre semaines ininterrompues dans les cas de naissance d’un fils, d’adoption et de garde à des fins d’adoption ou d’accueil.

02/01/2017 Décret Royal 742/2016, du 30 décembre, portant fixation du salaire minimum interprofessionnel pour 2017

Le salaire minimum interprofessionnel pour 2017 a été publié dans le Journal Officiel de l’État du 30 décembre 2016. Il est entré en vigueur au lendemain de sa publication, avec effet du 1er janvier au 31 décembre 2017.

22/12/2016 Nouveau service du Siège Électronique : Consultation des calculs de cotisations pour travailleur

Ce service permet aux travailleurs de consulter les calculs de leurs cotisations pour les liquidations – confirmées dans le Système de Liquidation Directe (SLD) ou sur RED Direct – dans lesquelles ils sont inclus.

21/12/2016 Nouveaux accès aux services de prestations pour mandataires sur le Siège électronique

Les personnes agissant en tant que représentants pourront demander, dans la rubrique Particuliers ou Entreprises, les pensions nationales de retraite, réversion, orphelin et frais funéraires, ainsi que les allocations maternité / paternité.

19/12/2016 Nouveaux accès et services de prestations pour particuliers sur le Siège électronique

À partir du 16-12-2016, si un particulier sollicite en son nom les pensions nationales espagnoles de retraite, réversion, orphelin et aide aux frais funéraires, ainsi que les prestations maternité/paternité et la reconnaissance du droit à l’assistance sanitaire (pour les enfants de moins de 3 mois), il sera redirigé vers le portail Votre Sécurité Sociale pour s’identifier.

02/12/2016 Nouveau service statistique sur les maladies professionnelles : Service Statistique MP.

Ce service permet de consulter et d’obtenir des données statistiques sur les maladies professionnelles survenues aux travailleurs affiliés couverts pour les risques professionnels dans les différents régimes de la Sécurité Sociale. Cet outil offre à l’utilisateur différents formats de configuration et modèles de tableaux, lui permet d’effectuer plus facilement des opérations avec les données et de conserver les rapports obtenus.

23/11/2016 Nouveau Service du Siège Électronique : Simulateur de retraite

Ce service permet de simuler l’âge de départ à la retraite ainsi que le montant approximatif de la pension. Il permet de simuler des situations à venir en tenant compte des données et cotisations effectuées jusqu’à la date de la simulation. Tout accès disponible vous dirigera vers le portail « Votre Sécurité Sociale » à des fins d'authentification.

05/10/2016 Disparition du certificat SILCON

Depuis septembre 2016, l'accès au Système RED, à Red Direct ainsi qu'au Système de Liquidation Directe (SLD) n'est plus effectué au moyen du certificat SILCON. Pour accéder à ces services il faudra utiliser l'un des certificats électroniques de personne physique émis par la Sécurité Sociale ou admis par d'autres Autorités de Certification. Obtenez plus d'informations en vous rendant sur Système RED /Suppression du Certificat Silcon.

30/09/2016 À partir du 1er octobre, la notification par NOTESS des actes de remboursement de paiements et soldes créditeurs est obligatoire

La Décision du 19 juillet 2016, du Secrétariat d'État à la Sécurité Sociale, fixant la date à partir de laquelle les actes de la procédure de remboursement de versements indus à la Sécurité Sociale et soldes créditeurs seront notifiés par voie électronique (BOE du 28), entre en vigueur le 1er octobre ; ces actes, y compris le remboursement des frais de garantie, seront donc notifiés par comparution au siège électronique du Secrétariat d'État à la Sécurité Sociale. Cela concerne les personnes physiques, morales et autres organismes tenus de transmettre par le biais du Système RED et les personnes ayant souscrit volontairement au système de notification électronique de la Sécurité Sociale.

23/09/2016 Nouvelles démarches par Registre électronique pour les Travailleurs de la Mer, sur le Siège Électronique

Conformément à la Décision du 15 septembre 2016, relative au Registre électronique de la Sécurité Sociale, ont été publiées sur le Siège dans Particuliers / Régime Spécial de la Mer, 17 nouvelles procédures susceptibles d'être effectuées par le biais du registre électronique, relatives aux demandes et communications de prestations pour les travailleurs de la Mer. Par ailleurs, la dénomination de 26 procédures qui étaient déjà opérationnelles a été modifiée pour permettre de bien les identifier et les distinguer par rapport à d'autres procédures gérées par d'autres organismes de la Sécurité Sociale.

26/07/2016 Nouveau service dans le Siège Électronique : Inclusion / exclusion / réintégration au Système Spécial Agricole. Inactivité

Ce service permet de demander l'inclusion, l'exclusion ou la réintégration au Système Spécial Agricole lors d'une situation d'inactivité et d'obtenir la décision correspondante.

11/07/2016 Nouveau service dans le Siège Électronique : Vérification d'un travailleur dans une liquidation

Ce service permet de vérifier la validité de l'empreinte électronique d'une Liste Nominale de Travailleurs (RNT) et de vérifier les informations reflétées sur la liste en question concernant les travailleurs inclus.

04/07/2016 Nouveau service dans le Siège Électronique : Rapport négatif d'inscription d'un employeur

Ce service permet d'obtenir un rapport de la non-inscription en tant qu'employeur au sein du système de la Sécurité Sociale.

04/07/2016 Nouveau service dans le Siège Électronique : Rapport négatif d'affiliation

Ce service permet d'obtenir un rapport négatif de l'affiliation au sein du système de la Sécurité Sociale.

20/05/2016 Mise à jour du service eSTADISS sur le Siège Électronique

Depuis le 20 mai 2016, une nouvelle rubrique statistique contenant des informations correspondant aux pensions en vigueur au 31 décembre est disponible sur eSTADISS.

05/04/2016 Nouveau Siège électronique

Le nouveau Siège Électronique est disponible, avec une structure qui facilite la navigation, qui s'adapte aux dispositifs mobiles et qui permet d'accéder aux services classés par thématiques.

01/07/2014 « Votre Sécurité Sociale »

Elle est disponible sur un nouveau portail web de services intégrés qui fournit une information personnalisée au citoyen et qui, selon sa situation actuelle (âge, en activité, en retraite...), permet d'effectuer les gestions les plus courantes.

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