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Sécurité Sociale
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- Caisse unique
Principe de base du système de Sécurité sociale, déclaré par la loi, qui centralise à la trésorerie générale de la Sécurité sociale la gestion de la perception des ressources et la garde des fonds, des valeurs et des crédits. - Calcul réciproque de cotisations
Totalisation des périodes de cotisations à plusieurs régimes de la sécurité sociale et de classes passives, à condition qu'elles ne soient pas superposées, pour la conservation et l'acquisition du droit aux prestations. En général, c'est la considération conjointe des cotisations réalisées aux différents régimes publics de la Sécurité sociale pour la reconnaissance du droit aux prestations. - Capital coût de revenu ou de pension
Valeur actuelle des pensions causées par incapacité permanente ou décès et survie, calculée selon les tableaux de mortalité et les taux d'intérêt approuvées par le Ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale. Son montant est versé à la Trésorerie générale de la sécurité sociale par les mutuelles d'accidents du travail et de maladies professionnelles correspondantes, ou l'employeur responsable. Si la responsabilité vient de l'employeur, elle peut concerner n'importe quelle prestation. - Capitalisation (de pensions)
Obligation des mutuelles d'accidents du travail et de maladies professionnelles, et des entreprises déclarées responsables du versement de certaines prestations, de verser le capital-coût des allocations à la Trésorerie générale de la Sécurité sociale, pour procéder au paiement périodique de l'allocation au bénéficiaire, ainsi qu'au paiement des intérêts de la capitalisation et des majorations correspondantes. - Carence
Période minimale de cotisation exigée, sauf exception, entre autres conditions, pour avoir droit aux prestations de la Sécurité sociale. - Carte sanitaire européenne (TSE)
Il s'agit du document émis par l'INSS ou l'ISM, en application des règlements communautaires sur la sécurité sociale, à titre indépendant (elle est personnelle et intransmissible), qui permet à son titulaire d'avoir accès aux services de santé du réseau sanitaire public de l'État membre où il séjourne pour son travail, ses études, en touriste, |etc. Cependant, quand le travailleur se déplace vers un pays autre que celui où il est assuré en vue de recevoir un traitement médical, il doit solliciter le formulaire E112 (condition de malade autorisé). - Carte sanitaire individuelle
Document administratif émis sur support informatique par les administrations sanitaires des communautés autonomes et l'Institut national de gestion sanitaire (Ceuta et Melilla) au profit des personnes résidant dans leur circonscription territoriale et ayant droit à l'assistance sanitaire publique. La carte sanitaire individuelle émise par n'importe quelle administration sanitaire sera valable dans l'ensemble du Système national de santé et permet l'accès aux centres et services sanitaires du système, sous les conditions requises par la législation en vigueur. Leur validité et leur emploi sont restreints au territoire espagnol. Aux fins de disposer des données normalisées de chaque personne, en tant qu'usagers du Système national de santé, indépendamment du titre donnant droit à l'assistance sanitaire et de l'administration émettrice, toutes les cartes sanitaires comprennent une série de données communes de base et sont reliées à un code d'identification personnelle unique pour chaque citoyen. La carte sanitaire individuelle comportera les données normalisées suivantes, placées en évidence : l'administration sanitaire émettrice de la carte ; nom et prénom du titulaire de la carte ; code d'identification personnelle attribué par l'administration sanitaire émettrice de la carte ; mode de prestation pharmaceutique et libellé informant de sa validité dans l'ensemble du Système national de santé. - Cassation pour l'uniformisation de la doctrine (pourvoi en)
Voie de recours à caractère extraordinaire destinée à unifier la doctrine des sentences dictées en appel au prud'homme des cours supérieures de justice, quand des décisions contradictoires ont été dictées sur une question identique. - Cassation (pourvoi en)
Voie de recours extraordinaire contre les résolutions expressément prévues et pour les motifs indiqués par la loi, destinées à contrôler l'application de la loi faite par les tribunaux d'instance et créer la doctrine jurisprudentielle, en unifiant des critères disparates, ainsi que veiller au respect des garanties constitutionnelles du déroulement des procédures. - Certificat d'entreprise
Document émis par l'entreprise qui justifie le temps travaillé et les cotisations réalisées par le travailleur. - Certificat numérique d'utilisateur
Pour l'accès des citoyens à tous les services personnels offerts par la Sécurité Sociale. - Certificat numérique SILCON
Pour l'actualisation et la consultation des données par les représentants d'entreprises et expressément pour le système RED. - Cessation de l'affiliation à la sécurité sociale
Communication obligatoire que doit faire l'entreprise quand un travailleur cesse son travail ou le travailleur indépendant quand il cesse son activité professionnelle. - Cessation du travail
Fin de la relation de travail et sa justification écrite. Condition requise, conjointement avec d'autres, pour accéder au droit à certaines prestations de la Sécurité sociale. - Choix du médecin
Droit du bénéficiaire à choisir le médecin des services de la santé publique dans les cas reconnus par la réglementation. - Chômage
Situation protégée de ceux, pouvant et voulant travailler, qui perdent leur emploi, ou voient leur journée de travail de travail se réduire, et qui donne un éventuel droit à des prestations économiques, en tant que prestation ou allocation. - Citation
Convocation d'une personne pour qu'elle comparaisse à la Sécurité sociale ou devant l'organe judiciaire pour une démarche ou un acte. - Code de compte de cotisation
Code numérique assigné par la Trésorerie générale de la Sécurité sociale aux employeurs et autres sujets chargés du paiement de cotisations au système de la Sécurité sociale. Il correspond aux anciens numéros patronnaux et d'inscription. - Coefficients réducteurs de la pension de retraite
Pourcentage de réduction du montant de la pension de retraite, dans certains cas, pour chaque année où les travailleurs, ayant un âge inférieur à l'âge ordinaire de retraite, anticipent cette dernière. Ce pourcentage varie en fonction du nombre d'années cotisées dans toute la vie de travail. Il s'applique aux retraites anticipées avec condition mutualiste à 60 ans ou sans elle, à partir de 61 ans. - Coefficients réducteurs (des cotisations)
Pourcentage qui, appliqué au taux ou au pourcentage de la cotisation, réduit la mensualité à verser à la sécurité sociale. Ils s'appliquent à la cotisation complète d'entreprises exclues d'un ou de plusieurs contingents ou situations définies de façon réglementaire ou d'entreprises autorisées à collaborer volontairement dans la gestion de l'assistance sanitaire et l'incapacité temporaire, dérivées d'une maladie commune ou d'un accident non professionnel, ainsi qu'aux travailleurs qui souscrivent une convention spéciale. - Collaboration à la gestion
C'est la participation à la gestion assumée par des entreprises, de façon obligatoire ou pour le paiement délégué de certaines prestations (Incapacité temporaire, chômage partiel, |etc. ), ou volontairement, comme celle effectuée en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles par les mutuelles d'accidents du travail et de maladies professionnelles de la sécurité sociale ou celle effectuée par des entreprises qui demandent d'assumer l'assistance sanitaire et l'incapacité temporaire et sont autorisés à cela car elles remplissent les conditions établies. - Commissions exécutives
Elles supervisent et contrôlent l'application des accords du conseil général. Elles sont composées de neuf membres qui représentent à égalité (3) l'administration publique, les syndicats et l'organisation de l'entreprise. - Communauté européenne (CE)
Une des 3 communautés européennes, la plus importante, créée par le Traité de Rome du 25 mars 1957, avec le nom initial de Communauté Économique Européenne, à laquelle l'Espagne a adhéré en 1986, et qui après le Traité de Maastricht s'est appelée Communauté Européenne, et aujourd'hui Union Européenne, composée de 27 pays. - Compatibilité
Possibilité légale de combiner l'encaissement de deux prestations (par exemple, veuvage avec retraite) ou le travail en tant que salariée ou indépendant avec une prestation (par ex, travail avec pension de veuvage). - Compensation
Il s'agit d'un moyen permettant d'éteindre de façon totale ou partielle des dettes que les personnes faisant l'objet d'une obligation détiennent envers le système et qui se trouvent dans une période volontaire de perception. Ces dettes sont neutralisées par des crédits reconnus, liquidés et notifiés et qui n'aient pas été causés par certains droits réglementaires établis. - Complément de grande invalidité
Montant versé à une personne bénéficiant d'une pension pour grande invalidité, destiné à la rémunération de la personne chargée des soins. Le montant s'élèvera au résultat de la somme des 45 % de la base minimale de cotisation en vigueur au moment de l'évènement en cause et des 30 % de la dernière base de cotisation du travailleur, correspondant au risque duquel dérive la situation d'incapacité permanente. Ce complément ne pourra être inférieur à 45 % du montant de la pension sans le complément. - Complément pour minimum
Montant complémentaire qui s'ajoute au montant de la pension, dans sa modalité contributive, quand il n'atteint pas le minimum fixé légalement, si le bénéficiaire ne perçoit pas de revenus capitaux ou du travail personnel, ou qu'en les percevant, ils ne dépassent pas le montant annuellement défini dans la loi sur les projets de budget général de l'État. - Composition équilibrée
Parité en ce qui concerne la présence de femmes et d'hommes, de sorte que, dans la catégorie en question, les personnes de chaque sexe se situent entre 40 et 60 %. - Conciliation de la vie familiale et professionnelle
Harmonisation des responsabilités professionnelles et familiales entre les hommes et les femmes, qui forme un système qui considère les nouvelles relations sociales (femme au travail, entre autres) et un nouveau mode de coopération et d'engagement entre les femmes et les hommes, qui permet un partage équilibré des responsabilités dans la vie professionnelle et la vie privée. Elle implique d'importantes réformes législatives (congés de maternité, paternité, congé de travail, réduction des horaires de travail, Ietc.) et le besoin de promouvoir de surcroît des services d'attention aux personnes, dans un vaste cadre de politique familiale. - Congé maternité
Dispense de travail ou autorisation d'inactivité pour les indépendants, qui donne lieu à la situation couverte en raison d'un accouchement, d'une adoption et d'un accueil (préadoptif, permanent ou simple, d'une durée non inférieure à un an, et bien que ces accueils soient provisoires), de durée évaluée par la loi, qui donne le droit à une allocation équivalente à 100 % de la base de calcul ou à une allocation non contributive équivalant à 100 % de l'IPREM (Indicateur public de revenus à effets multiples), sauf si la base de régulation était inférieure, auquel cas celle-ci sera prise en compte. Le père peut profiter, simultanément ou successivement, de ce congé, dans les conditions qui sont établies par la réglementation. - Congé parental
En droit communautaire, droit individuel - et, en principe, non transmissible - de tous les travailleurs, hommes ou femmes, de s'absenter du travail pour cause de naissance ou d'adoption d'un enfant. - Congé paternité
Dispense de travail ou autorisation d'inactivité pour les indépendants, qui donne lieu à la situation couverte en raison d'un accouchement, d'une adoption et d'un accueil (préadoptif, permanent ou simple, d'une durée non inférieure à un an, et bien que ces accueils soient provisoires), de durée évaluée par la loi, qui donne le droit à une allocation équivalente à 100 % de la base de calcul. - Congé pour convenance personnelle en vue de s'occuper d'un enfant ou de proches
Droit individuel concédé aux travailleurs, hommes ou femmes, d'une durée non supérieure à trois ans, dans le but de s'occuper de chaque enfant naturel ou adopté ou dans l'hypothèse d'un accueil permanent ou pré-adoptif, même s'ils sont provisoires, à compter de la date de la naissance ou, le cas échéant, de la décision judiciaire ou administrative. Le congé en vue de s'occuper de proches aura une durée non supérieure à deux ans, sauf si une négociation collective permet d'établir une durée supérieure. Ce congé concerne les membres de la famille jusqu'au second degré de consanguinité ou d'affinité qui, en raison de leur âge, d'un accident, d'une maladie ou d'un handicap, ne peuvent se suffire à eux-mêmes et n'exercent aucune activité rémunérée. Les deux premières années de congé pour s'occuper d'un enfant ou d'un mineur accueilli équivaudront à une période de cotisation effective concernant les prestations de la sécurité sociale en cas de retraite, d'incapacité permanente, de décès et survie et de maternité. Si l'unité familiale à laquelle appartient le mineur est considérée comme une famille nombreuse, la durée de cette période s'élève à 30 mois (catégorie générale) ou 36 mois (catégorie spéciale). De la même manière, la première année de congé pour s'occuper d'autres membres de la famille sera considérée effectivement cotisée concernant les prestations en question. - Conjoint
Personne titulaire d'un lien matrimonial reconnu de façon valide en Espagne avec une autre. Cette situation peut provoquer à cette personne l'attribution de certaines prestations, ou l'augmentation de sa cotisation. - Conseil Général de l'INSS
Organe supérieur agréé, pour la participation au contrôle et à la surveillance de la gestion des organes de gestion où figurent, à parts égales 13 représentants de l'administration publique, 13 des syndicats et 13 des organisations d'entreprises. - Contrat à relais
C'est celui que l'entreprise doit exécuter, simultanément avec celui à temps partiel avec une personne qui est partiellement mise à la retraite, avec un travailleur au chômage ou qui aurait concerté avec l'entreprise un contrat à durée déterminée, dans le but de remplacer la journée de travail manquée par le travailleur qui est partiellement mis à la retraite. Le contrat à relais est obligatoire pour remplacer les travailleurs mis à la retraite partielle avant 65 ans et potestatif s'ils ont déjà cet âge. Le contrat doit aussi respecter certaines conditions légales. - Contrat de travail à temps partiel
Il définit la prestation de services pendant un nombre d'heures par jour, par semaine, par mois ou par an, inférieur à la journée de travail d'un travailleur à temps plein comparable, à temps plein de la même entreprise et centre de travail, avec le même type de contrat de travail et qui effectue un travail identique ou semblable. Le contrat de travail peut être négocié pour une durée indéterminée ou une durée déterminée. - Contribution de l'Etat
Ressources économiques prévues par la loi et inclues dans les budgets généraux pour faire face aux dépenses de la sécurité sociale ou pour les attentions spéciales en raison de la conjoncture. - Convention de sécurité sociale
En droit communautaire, tout instrument bilatéral ou multilatéral qui lie ou peut exclusivement lier deux ou plusieurs États membres, ainsi que tout instrument multilatéral qui lie ou peut lier au moins deux États membres et un ou plusieurs autres États dans le domaine de la sécurité sociale, pour l'ensemble ou une partie des branches et des régimes, ainsi que les accords de toute nature conclus dans le cadre de ces instruments. En général, c'est un accord entre deux ou plusieurs États, (et d'autres sujets de droit international) pour la conservation ou l'acquisition des droits en cours dans l'autre pays, généralement en totalisant les périodes d'assurance dans chacun d'eux, et en distribuant la charge des prestations sous la formule de prorata, c'est-à-dire, en proportion des temps cotisés dans chaque pays. - Convention spéciale
Accord passé entre la Trésorerie générale de la Sécurité sociale (ou, le cas échéant, l'Institut social de la Marine) et les travailleurs qui annulent leur inscription au Régime de la Sécurité sociale et ne relèvent d'aucun autre système établissant avec celui-ci le calcul réciproque de cotisations. Les titulaires de convention spéciale sont en situation assimilée à l'inscription, avec la cotisation exclusivement à leur charge et avec un coefficient réducteur valide uniquement pour la couverture des prestations d'incapacité permanente et décès et survie dérivées d'une maladie commune et d'un accident non professionnel, de retraite et services sociaux. - Cotisation
Montant perçu tous les mois par les personnes faisant l'objet d'une obligation dans les organismes financiers autorisés à travailler en collaboration avec la Trésorerie générale de la Sécurité sociale. La cotisation correspondant à l'application du taux de cotisation à la base de cotisation, selon la réglementation en vigueur à tout moment. Dans le régime général et dans les autres régimes où le travail est réalisé en tant que salarié, la cotisation compend généralement l'apport des employeurs et des travailleurs. Dans le cas des travailleurs indépendants, la cotisation est totalement à leur charge. - Cotisation
Obligation contributive imposée aux chefs d'entreprise et aux travailleurs pour le soutien des charges économiques de la sécurité sociale. Activité financière en vertu de laquelle les sujets faisant l'objet d'une obligation réalisent le paiement des ressources économiques au système de la sécurité sociale. D'un point de vue plus formel, il s'agit de la détermination de la dette par les personnes faisant l'objet d'une obligation, par le biais d'actes et de calculs externes à la Trésorerie générale de la Sécurité sociale, même s'ils sont effectués sur des imprimés édités par celle-ci et réalisés conformément à la réglementation du ministère de l'Emploi et de la Sécurité sociale. Les éléments qui la constituent sont le revenu cotisable, le taux de cotisation et la quote-part. - Cotisation pour les journées réelles
Cotisation au régime spécial agricole effectuée par les entreprises qui emploient des travailleurs salariés à des travaux agricoles, consistant en l'application d'un pourcentage ou un taux à la base de cotisation pour chaque journée effectuée, fixés annuellement. - Couple vivant en concubinage
Concernant les prestations de décès et de survie, elle sera constituée, avec relation d'affectivité comparable à une relation conjugale, pour les personnes qui ne se sont pas remariées, qui n'ont pas d'obligation matrimoniale avec une autre personne et attestent, par le certificat d'enregistrement, une vie en commun ininterrompue d'au moins cinq ans précédant immédiatement le décès. L'existence de couple qui vivait en concubinage sera attestée par un certificat d'inscription à l'un des registres spécifiques existants dans les communautés autonomes ou mairies du lieu de résidence ou par un document public qui atteste de la constitution de ce couple. Aussi bien l'inscription mentionnée que la formalisation du document public correspondant devront avoir été produits au moins deux ans avant la date de décès du conjoint. - Crédits privilégiés
Ce sont ceux qui donnent au titulaire une préférence à être payé, par rapport à d'autres, avec les biens du débiteur commun. Les cotisations de la sécurité sociale et certains crédits salariaux ont un caractère de prestations à la charge du chef d'entreprise. - Cumul d'emplois
Situation du travailleur qui exerce son activité dans deux entreprises au moins sous le même régime. Cette situation doit être communiquée à la trésorerie générale de la sécurité sociale afin de procéder, le cas échéant, à la distribution des limites de cotisation entre les entreprises concernées.Les personnes relevant du champ d'application du système de la sécurité sociale ne pourront pas relever, pour le même travail, à caractère obligatoire, de régimes de la sécurité sociale différents de ceux faisant partie de ce système.
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